Déposée le 13 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAWEST GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUNETTES CETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAWEST GROUP domicilié(e) ayant son siège social 17, rue de l'Acacia,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 897 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
La marque LUNETTES CETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAWEST GROUP, Société à responsabilité limitée - ayant son siège social 17, rue de l'Acacia,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 439897513
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Logiciels, progiciels. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données. Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie. Lunettes optiques. Lunettes de soleil. Etuis à lunettes. Etuis pour verres de contact. Verres de lunettes. Verres optiques. Verres de contact. Jumelles (optiques). Lentilles optiques. Lentilles de contact. Loupes (optiques). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, mallettes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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